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1. Informations générales :

 

Propriétaire du site internet:
Olivier Ponsoye

 

Réalisation du site internet:
Vadim V

 

2. Propriété intellectuelle, propriété industrielle et droits de reproduction :

 

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En application de ces lois, tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les représentations iconographiques et photographiques ainsi que pour les documents téléchargeables.
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Toute utilisation non autorisée par la société est constitutive de contrefaçon pénalement sanctionnée au titre de la législation afférente à la propriété intellectuelle (articles L. 122-4 et L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

 

3. Responsabilités :

 

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4. Limites de responsabilité :

 

http://www.buchetponsoye.org/ s’efforce de mettre régulièrement à jour le contenu du site afin de délivrer à l’utilisateur des informations exactes et précises.
Néanmoins, les informations publiées sur ce site n’ont pas de caractère contractuel et ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de http://www.buchetponsoye.org/.

 

5. Mise à jour du site et conditions d’accès :

 

Le propriétaire du site http://www.buchetponsoye.org/ se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis la présente rubrique « Mentions légales » ainsi que tous les éléments ou produits présents sur le site http://www.buchetponsoye.org/
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